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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES VINS FINS
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RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE-MONOPOLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE-MONOPOLE
COMPAGNIE DES VINS FINS, SARL

Numéro de dépôt :
96641123
Date de dépôt :
03/09/1996
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
03/09/2026

Présentation de la marque RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE-MONOPOLE

Déposée le 3 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE-MONOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES VINS FINS domicilié(e) 38 RUE FAUBOURG SAINT NICOLAS, 70107 - 21203 - BEAUNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 935 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES VINS FINS, M. PONNELLE PIERRE domicilié(e) 38 RUE FAUBOURG SAINT NICOLAS, 70107 - 21203 - BEAUNE CEDEX - France.

La marque RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE-MONOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641123.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE-MONOPOLE arrivera à expiration en date du 3 septembre 2026.

COMPAGNIE DES VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT PONNELLE , MONTRE-TOUT , CLOS SAINT-NICOLAS , RESERVE DE LA CHEVRE BLANCHE , BOISSEAUX-ESTIVANT , MONTRE-TOUT , RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE , C. CHARTON FILS


COMPAGNIE DES VINS FINS, SARL - 38 RUE FAUBOURG SAINT NICOLAS, 70107 - 21203 - BEAUNE CEDEX - France - SIREN 397935537


COMPAGNIE DES VINS FINS, M. PONNELLE PIERRE - 38 RUE FAUBOURG SAINT NICOLAS, 70107 - 21203 - BEAUNE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2006 n°2319334 - Publication au BOPI 2006-07-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2016 n°2623614 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-07-11

Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques. Vins de qualité produits dans une région déterminée (V.Q.P.R.D.). Vins mousseux de qualité (V.M.Q.). Vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (V.M.Q.P.R.D.) et eaux de vie d'appellation d'origine

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.